La Commune de Gesves

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PV de Conseil communal

Si vous souhaitez être mis au courant de l’ordre du jour
des prochaines réunion du Conseil communal,
n’hésitez pas à contacter Madame Anne-Catherine de CALLATAY
(083/670.338 – secretariat@gesves.be)

Extrait du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal de Gesves, Article 55: « Sans préjudice de l’article L1122-29, alinéa 2, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le procès-verbal du conseil communal relatif aux points en séance publique, une fois approuvé, est publié sur le site internet de la commune.« 

Procès-verbaux des séances du Conseil communal:

Procès-verbaux de l’année 2022:

  • PV de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2022 (le PV de la séance n’a pas encore été approuvé)
  • PV de la séance du Conseil communal du 31 août juin 2022 (le PV de la séance n’a pas encore été approuvé)
  • PV de la séance du Conseil communal du 5 juillet 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 22 juin 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 25 mai 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 27 avril 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 23 mars 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 7 mars 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 23 février 2022
  • PV de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2022

Procès-verbaux de l’année 2021:

Procès-verbaux de l’année 2020:

Procès-verbaux de l’année 2019:

Procès-verbaux de l’année 2018:

Procès-verbaux de l’année 2017:

Procès-verbaux de l’année 2016:

Procès-verbaux de l’année 2015:

Procès-verbaux de l’année 2014:

Procès-verbaux de l’année 2013:

Procès-verbaux de l’année 2012:

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