La Commune de Gesves

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PV de Conseil communal

Si vous souhaitez être mis au courant de l’ordre du jour
des prochaines réunion du Conseil communal,
n’hésitez pas à contacter Madame Anne-Catherine de CALLATAY
(083/670.338 – secretariat@gesves.be)

Extrait du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal de Gesves, Article 55: « Sans préjudice de l’article L1122-29, alinéa 2, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le procès-verbal du conseil communal relatif aux points en séance publique, une fois approuvé, est publié sur le site internet de la commune.« 

Procès-verbaux des séances du Conseil communal:

Procès-verbaux de l’année 2023:

  • PV de la séance du Conseil communal du 28 juin 2023 (Pas encore approuvé)
  • PV de la séance du Conseil communal du 24 mai 2023
  • PV de la séance du Conseil communal du 26 avril 2023
  • PV de la séance du Conseil communal du 22 mars 2023
  • PV de la séance du Conseil communal du 22 février 2023
  • PV de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2023

Procès-verbaux de l’année 2022:

Procès-verbaux de l’année 2021:

Procès-verbaux de l’année 2020:

Procès-verbaux de l’année 2019:

Procès-verbaux de l’année 2018:

Procès-verbaux de l’année 2017:

Procès-verbaux de l’année 2016:

Procès-verbaux de l’année 2015:

Procès-verbaux de l’année 2014:

Procès-verbaux de l’année 2013:

Procès-verbaux de l’année 2012:

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