Centre de téléchargement belgique

Services "Urbanisme" et "Environnement Vie politique & Agriculture"

Accessible Vie pratique par l'arrière de la Maison Communale
Service "Urbanisme" - Uniquement sur Nos villages rendez-vous
(cartes téléchargeables ci-dessous)

Doische live

Secrétariat Economie-Emploi du Service Urbanisme

Mme Valérie Centre de téléchargement Bayet
Tél : 083/670.335 - belgique Fax : 083/670.200
E-mail : commune de doische urbanisme.gesves@publilink.be

Permis vie administratif d'urbanisme, d'urbanisation, de lotir / Commission Vie politique consultative d'aménagement du territoire et Vie pratique de la mobilité (CCATM)

Mr Tourisme Marc Evrard
Tél : 083/670.305
E-mail: marc.evrard@publilink.be
Doische live Pour un rendez-vous : Economie-Emploi prendre contact avec le secrétariat Centre de téléchargement de l'Urbanisme

Conseiller Énergie / belgique Primes énergie / Primes à la commune de doische réhabilitation

M. Marcel Haulot
083/670.209
E-mail: energie.gesves-ohey@publilink.be

Environnement Vie politique & Agriculture

Mme Coralie Ghilain
Tél Vie pratique : 083/670.308
E-mail : coralie.ghilain@publilink.be

- Primes / Nos villages Permis unique, Permis d'environnement / Déclaration Doische live de classe 3 / Infractions Economie-Emploi environnementales

Mme Carine Lissoir
Tél Centre de téléchargement : 083/670.209
E-mail: carine.lissoir@publilink.be

- Recensement agricole

Mr Jean Hontoir
Tél vie administratif : 083/670.211

Documents à télécharger

Vie pratique

	Format Word	Format Nos villages PDF
Composition minimale de demande Doische live d'un permis d'urbanisme
Permis d'urbanisme (ex-permis commune de doische de bâtir) pour la construction, la vie administratif transformation, la démolition, la reconstruction, Vie politique le placement d'enseigne, etc...
Déclaration Economie-Emploi d'urbanisme préalable (sous conditions à Centre de téléchargement demander par e-mail)
Attestation de l'architecte
Attestation de l'architecte soumise au Economie-Emploi visa du Conseil de l'Ordre des Centre de téléchargement architectes
Certificat n°1 Vie politique : informe le demandeur de Vie pratique la situation urbanistique d'un bien
Certificat n°2 : permet à Centre de téléchargement un demandeur d'obtenir l'avis de principe belgique de l'administration sur un projet commune de doische précis sans avoir recours à vie administratif un architecte
Statistiques Doische live des permis d'urbanisme (Modèle 1 habitation)
Statistiques des permis d'urbanisme vie administratif (Modèle 2)
Notice d'évaluation des Nos villages incidences sur l'environnement
Exigences PEB belgique pour les bâtiments neufs et commune de doische assimilés - Lien Internet ICI

Permis de lotir Vie pratique : obligation d'un permis de Tourisme lotir à fournir en cas de Nos villages division d'un bien, conformément aux Doische live dispositions de l'art. 89 relatif au Economie-Emploi CWATUPE qui stipule que "par Centre de téléchargement lotir, on entend le fait belgique de diviser un bien en créant commune de doische au moins deux lots non vie administratif bâtis afin de vendre (louer pour Vie politique plus de neuf ans, céder Vie pratique en emphytéose ou en superficie) Tourisme au moins un de ces lots, Nos villages en vue de la construction Doische live d'une habitation, du placement d'une installation Economie-Emploi fixe ou mobile pouvant être Centre de téléchargement utilisée pour l'habitation"

Exigences PEB Vie pratique pour les bâtiments à transformer Tourisme avec changement d'affectation visé à l'art. Nos villages 549
Exigences Economie-Emploi PEB pour les bâtiments à Centre de téléchargement transformer, travaux de rénovation simple selon belgique l'art. 548 et changement d'affectation commune de doische non visé à l'art. 549

Formulaire de déclaration de Doische live classe 3 général	ICI
Formulaire de déclaration de classe Centre de téléchargement 3 pour système d'épuration individuelle (entre belgique 5 et 20 EH)	ICI
Formulaire de déclaration de vie administratif classe 3 pour les citernes Vie politique à gaz	ICI
Formulaire de Vie pratique déclaration de classe 3 pour Tourisme les cuves à mazout (entre 3.000L Nos villages et 25.000L)	ICI

Règles

Consultation des plans de secteur belgique (cfr le site du SPW-DGO1 ICI)
Cadastre (extraits cadastraux disponibles vie administratif à l'administration du cadastre, rue Pépin Vie politique 5 à 5000 Namur, 081/221.152)
Schéma de structure communal : Tourisme consultable ICI.
Règlement Nos villages communal d'urbanisme : consultable ICI.

Environnement

Déclaration de classe Vie politique 3

Les Economie-Emploi documents nécessaires à Centre de téléchargement l'introduction d'une belgique demande de déclaration des commune de doische établissements vie administratif de classe 3 sont à Vie politique fournir en Vie pratique minimum 3 exemplaires, Tourisme à savoir Nos villages :

Le belgique formulaire de déclaration de classe commune de doische 3 dûment complété, daté vie administratif et Vie politique signé (téléchargeable ci-dessus),
Le Doische live plan de situation sur la Economie-Emploi carte IGN au Centre de téléchargement 1/10.000,
L'extrait du plan cadastral (plan Vie pratique d'implantation fourni par Tourisme l'administration du Nos villages cadastre rue Pépin 5 à Doische live 5000 Namur - Tél : Economie-Emploi Centre de téléchargement 081/22.11.52 ou 22.93.45 - courriel belgique : commune de doische DIR.CAD.NAMUR.extraits@minfin.fed.be),
Le plan descriptif de Doische live l'établissement dressé à Economie-Emploi l'échelle.

Textes des Vie pratique conditions générales, intégrales et sectorielles Tourisme à respecter :

Conditions générales Centre de téléchargement applicables à tous les établissements belgique : commune de doische ICI
Conditions intégrales pour système d'épuration Doische live individuelle : Economie-Emploi ICI
Conditions intégrales pour les Vie pratique citernes à gaz : Tourisme ICI
Conditions intégrales commune de doische pour les citernes à mazout vie administratif : Vie politique ICI
Conditions sectorielles pour les citernes Centre de téléchargement à mazout : belgique ICI

Contrôle des Nos villages systèmes d'épuration individuelle

Toutes les informations Centre de téléchargement nécessaires ici
Formulaire de demande de Vie politique visite de contrôle à télécharger ici

Primes / Subventions

Primes communales

Primes à la réhabilitation, commune de doische à la transformation
Prime communale énergie

Primes à l'arrachage d'écran Nos villages de conifères et plantation de haies Doische live feuillues ICI
La Région wallonne octroie Centre de téléchargement dans certains cas toute une belgique série de primes (constructions, réhabilitation, restructuration, commune de doische démolition, acquisition). Les conditions d'octroi et vie administratif les dossiers d'introduction peuvent être obtenus Vie politique auprès du Ministère de la Vie pratique Région Wallonne, division du logement Tourisme : rue des Brigades d'Irlande - Nos villages tél. 081/332.218 ou 081/332.111.
Arrêté Doische live du Gouvernement wallon du 20 Economie-Emploi décembre 2007 relatif à l'octroi de Centre de téléchargement subventions pour la plantation et belgique l'entretien de haies vives, de vergers commune de doische et d'alignements d'arbres ICI

vie administratif

Cartographie

Légendes

Vie pratique


Règlement Communal d'Urbanisme
Schéma de Structure Centre de téléchargement Communal

	Faulx N	Faulx S	Gesves1*	Gesves2*	Space	Goyet	Gramptinne	Haut-Bois
Règlement Communal d'Urbanisme
Schéma commune de doische de Structure Communal

Gesves 1 : Gesves Tourisme vue générale (sans les périmètres Nos villages de grande sensibilité paysagère)
Gesves 2 Doische live : Gesves vue générale des Economie-Emploi périmètres de grande sensibilité paysagère (en Centre de téléchargement hachuré)

	Là-Bas	Les Tombes	Mozet	Petite Gesves	Pourrain	Pré d'Amite	Sorée	Strud
Règlement Communal d'Urbanisme
Schéma de Structure Communal

Règlement général sur les vie administratif bâtisses en milieu rural (RGBSR-Condroz: Mozet, Vie politique Strud, Sorée, Petite Gesves) :
RGBSR et sites classés ICI - Doische live Mozet: - Strud: - Sorée: - Petite Gesves:

Ensemble architectural de Mozet:

Liens utiles