Economie-Emploi Centre de téléchargement belgique

Service Urbanisme, Environnement, Énergie Vie politique et Agriculture

Accessible Vie pratique par l'arrière de la Maison Communale
Service "Urbanisme" - Uniquement sur Nos villages rendez-vous

Secrétariat du Service Urbanisme

Mme Valérie Bayet
Tél : Centre de téléchargement 083/670.335 - Fax : 083/670.200
E-mail : urbanisme.gesves@publilink.be

Permis d'urbanisme, d'urbanisation, de lotir vie administratif / Commission consultative d'aménagement du Vie politique territoire et de la mobilité (CCATM)

Mr Marc Evrard
Tél Tourisme : 083/670.305
E-mail: marc.evrard@publilink.be
Pour un Doische live rendez-vous : prendre contact avec Economie-Emploi le secrétariat de l'Urbanisme

Primes / Centre de téléchargement Permis unique, Permis d'environnement / Déclaration belgique de classe 3 / Infractions environnementales

Mme Carine Lissoir
Tél : vie administratif 083/670.209
E-mail: carine.lissoir@publilink.be

Conseiller Énergie / Vie pratique Primes énergie / Primes à la Tourisme réhabilitation

M. Marcel Haulot
083/670.209
E-mail: marcel.haulot@skynet.be

Agriculture / Recensement agricole

Mr Economie-Emploi Joël Rung
Tél : 083/670.308
E-mail: joel.rung@publilink.be

Mr Emile Genicot
Tél : commune de doische 083/670.307

Mr Jean Hontoir
Tél : 083/670.211

Documents à télécharger

	Format Nos villages Word	Format PDF
Composition minimale de Doische live demande d'un permis d'urbanisme
Permis d'urbanisme commune de doische (ex-permis de bâtir) pour la construction, vie administratif la transformation, la démolition, la Vie politique reconstruction, le placement d'enseigne, etc...
Déclaration d'urbanisme préalable (sous conditions Centre de téléchargement à demander par e-mail)
Attestation de l'architecte
Attestation de l'architecte soumise Economie-Emploi au visa du Conseil de l'Ordre Centre de téléchargement des architectes
Certificat Vie politique n°1 : informe le demandeur Vie pratique de la situation urbanistique d'un bien
Certificat n°2 : permet Centre de téléchargement à un demandeur d'obtenir l'avis belgique de principe de l'administration sur un commune de doische projet précis sans avoir recours vie administratif à un architecte
Statistiques des permis d'urbanisme (Modèle Economie-Emploi 1 habitation)
Statistiques des permis vie administratif d'urbanisme (Modèle 2)
Notice d'évaluation Nos villages des incidences sur l'environnement
Exigences belgique d'isolation thermique et de ventilation, commune de doische pour les bâtiments à construire ou vie administratif à transformer avec changement d'affectation Vie politique visé à l'article 549
Exigences d'isolation thermique Doische live et de ventilation pour les bâtiments Economie-Emploi à transformer (rénovation importante)
Permis de vie administratif lotir : obligation d'un permis Vie politique de lotir à fournir en cas Vie pratique de division d'un bien, conformément Tourisme aux disposition de l'art. 89 Nos villages relatif au CWATUP qui stipule que Doische live "par lotir, on entend le Economie-Emploi fait de diviser un bien en Centre de téléchargement créant au moins deux lots belgique non bâtis afin de vendre commune de doische (louer pour plus de neuf ans, vie administratif céder en emphytéose ou en Vie politique superficie) au moins un de Vie pratique ces lots, en vue de la Tourisme construction d'une habitation, du placement Nos villages d'une installation fixe ou mobile pouvant Doische live être utilisée pour l'habitation"
Toutes les informations concernant le photovoltaïque

Informations concernant Tourisme le radon - ICI

Formulaire de Economie-Emploi déclaration de classe 3 général	ICI
Formulaire de déclaration belgique de classe 3 pour système d'épuration commune de doische individuelle (entre 5 et 20 vie administratif EH)	ICI
Formulaire de Vie politique déclaration de classe 3 pour Vie pratique les citernes à gaz	ICI
Formulaire de déclaration de classe Nos villages 3 pour les cuves à mazout Doische live (entre 3.000L et 25.000L)	ICI

Règles

Consultation des plans de secteur belgique (cfr le site du SPW-DGO1 ICI)
Cadastre (extraits cadastraux disponibles vie administratif à l'administration du cadastre, rue Pépin Vie politique 5 à 5000 Namur, 081/221.152)
Schéma de structure communal : Tourisme consultable ICI.
Règlement Nos villages communal d'urbanisme : consultable ICI.
Règlement général sur Economie-Emploi les bâtisses en milieu rural (RGBSR-Condroz: Centre de téléchargement Mozet, Strud, Sorée, Petite Gesves) belgique : télécharger ICI le RGBSR pour Strud.

Environnement

Déclaration de classe 3

Les documents Centre de téléchargement nécessaires à l'introduction d'une demande de belgique déclaration des établissements de classe 3 commune de doische sont à fournir en minimum vie administratif 3 exemplaires, à savoir :

Le Tourisme formulaire de déclaration de classe 3 Nos villages dûment complété, daté et signé Doische live (téléchargeable ci-dessus),
Le plan de situation belgique sur la carte IGN au 1/10.000,
L'extrait du plan cadastral (plan d'implantation Vie pratique fourni par l'administration du cadastre Tourisme rue Pépin 5 à 5000 Namur Nos villages - Tél : 081/22.11.52 ou Doische live 22.93.45 - courriel : DIR.CAD.NAMUR.extraits@minfin.fed.be),
Le plan descriptif de l'établissement commune de doische dressé à l'échelle.

Textes des conditions générales, Nos villages intégrales et sectorielles à respecter :

Conditions générales applicables à tous les belgique établissements : ICI
Conditions intégrales pour Vie politique système d'épuration individuelle : ICI
Conditions intégrales pour les citernes à Doische live gaz : ICI
Conditions belgique intégrales pour les citernes à mazout commune de doische : ICI
Conditions sectorielles pour Vie pratique les citernes à mazout : Tourisme ICI

Contrôle Centre de téléchargement des systèmes d'épuration individuelle

Toutes les informations vie administratif nécessaires ici
Formulaire de demande de visite Nos villages de contrôle à télécharger ici

Primes / Subventions

Primes vie administratif communales

Primes à la réhabilitation, à Vie pratique la transformation, solaire
Primes aux panneaux solaires, thermiques Doische live ou photovoltaïques

Primes belgique à l'arrachage d'écran de conifères commune de doische et plantation de haies feuillues ICI
La Vie politique Région wallonne octroie dans certains Vie pratique cas toute une série de primes Tourisme (constructions, réhabilitation, restructuration, démolition, acquisition). Les Nos villages conditions d'octroi et les dossiers Doische live d'introduction peuvent être obtenus auprès du Economie-Emploi Ministère de la Région Wallonne, Centre de téléchargement division du logement : rue des belgique Brigades d'Irlande - tél. 081/332.218 commune de doische ou 081/332.111.
Arrêté du Gouvernement vie administratif wallon du 20 décembre 2007 Vie politique relatif à l'octroi de subventions pour Vie pratique la plantation et l'entretien de Tourisme haies vives, de vergers et d'alignements Nos villages d'arbres ICI

Cartographie

Légendes


Règlement Communal belgique d'Urbanisme
Schéma de Structure Communal

	Faulx N	Faulx Centre de téléchargement S	Gesves1*	Gesves2*	Space	Goyet	Gramptinne	Haut-Bois
Règlement vie administratif Communal d'Urbanisme
Schéma de Structure Nos villages Communal

Gesves Centre de téléchargement 1 : Gesves vue générale belgique (sans les périmètres de grande commune de doische sensibilité paysagère)
Gesves 2 : Gesves vie administratif vue générale des périmètres de Vie politique grande sensibilité paysagère (en hachuré)

	Là-Bas	Les Tombes	Mozet	Petite Gesves	Pourrain	Pré d'Amite	Sorée	Strud
Règlement Communal d'Urbanisme
Schéma de Vie politique Structure Communal

Liens utiles

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